Comment commander?!
Conditions de vente &
Bon de commande.
Ici chaque pièce est unique, chinée avec soin par moi-même. Il n'y a donc aucune autre taille ou couleur en stock.
Pour réserver un article, vous devrez me contacter sur le mail laetitiafoyart@hotmail.fr en me laissant le nom et le numéro de la pièce qui vous intéresse.
La pièce vous est réservée pendant 5 jours, le temps de recevoir votre paiement. Au delà de ces 5 jours, je me réserve le droit de la remettre en vente.
Les règlements se font uniquement par chèques. Vous pouvez aussi, dans la limite de mes disponibilités, venir jusqu'à chez moi pour retirer l'article.
Vos commandes partent assez vite, dans un délai de quelques jours à deux semaines maximum, par colissimo suivi avec ou sans signature. Vous devrez vous acquitter de 6 euros pour un colissimo suivi sans signature et de 8,50 euros pour un colissimo suivi avec signature. Si votre distribution postale n'est pas sûre, préférez un colissimo avec signature.
Merci pour vos compliments, vos encouragements, je reste à votre disposition pour toutes vos questions.
CONDITIONS GENERALES de VENTE
"VIOLETTE SAUVAGE" est un site Internet de vente en ligne. Les Conditions Générales ici présentées établissent les droits et obligations qui incombent aux différentes parties dans le cadre de la vente en ligne de produits et de services proposés par ''VIOLETTE SAUVAGE''. Les acheteurs doivent avoir pris connaissance de ces Conditions Générales et déclarent les avoir acceptées.
Article 1 : Commande
Pour acheter, l'acheteur devra remplir un bon de commande.
Avant validation et enregistrement définitif de la commande, l'acheteur pourra la modifier.
En retournant ce bon de commande - par courrier ou par mail - l'acheteur confirme la conclusion de la commande et accepte de manière tacite l'ensemble des conditions générales de vente.
L'action de l'acheteur validant le bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.
Le Vendeur, après avoir reçu l'autorisation de paiement dans les conditions de l'article 6, adresse automatiquement une confirmation de la commande sur la boîte email de l'acheteur.
Article 2 : Archivage
Les bons de commande et les factures sont archivés sur un support fiable et durable conservé dans le système informatique du Vendeur.
L'acheteur peut avoir accès aux bons de commandes et factures le concernant par voie électronique, sur simple demande.
Article 3 : Modalités de paiement
Le paiement des achats se fait à la commande, par chèque. L'acheteur sera débité sous moins d'une semaine suivant la validation de la commande. Le suivi des transactions est enregistré par ''VIOLETTE SAUVAGE'' .
Dès validation du paiement par ''VIOLETTE SAUVAGE'' , la commande devient effective. En cas de refus bancaire, ''VIOLETTE SAUVAGE'' annulera automatiquement la commande en cours.
Article 4 : Prix affichés
Les prix affichés sur le blog ''VIOLETTE SAUVAGE'' sont affichés TTC. La participation aux frais d'expédition n'est pas prise en compte dans les tarifs affichés.
Les prix sont payables en Euros.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment par le Vendeur, les produits étant toutefois facturés au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.
Article 5 : Litiges
''VIOLETTE SAUVAGE'' se réserve le droit d'interrompre une transaction avec un acheteur pour lequel un litige a déjà été identifié. ''VIOLETTE SAUVAGE'' se réserve le droit d'annuler une livraison ou d'annuler une commande passée par un acheteur pour lequel est identifié un litige résolu ou encore en cours.
Article 6 : Disponibilité des produits
Sauf exceptions, les pièces sont uniques, elles ont été chinées et choisies avec soin; il n'y aucun stock ni aucune autre taille derrière chaque modèle. Les pièces sont réservées 5 jours à l'acheteur qui passe commande, le temps de réceptionner son paiement. Au delà de ces 5 jours, ''VIOLETTE SAUVAGE'' se réserve le droit de remettre les pièces en vente.
Les offres sont donc valables dans la limite des stocks disponibles. Si un/des produit(s), une fois acheté(s), s'avère(nt) totalement ou partiellement indisponible(s) pour une raison particulière à l'issue de la vente, l'acheteur en est informé par email. Il peut alors soit annuler sa commande moyennant remboursement, soit accepter une commande partielle moyennant remboursement au prorata.
Article 7 : Livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison que l'Acheteur a indiqué dans son bon de commande. Les livraisons sont effectuées partout en France métropolitaine, Corse, principauté de Monaco, et en Europe.
Le colis est transmis au destinataire par colissimo suivi avec ou sans signature.
Un avis de passage sera déposé en boîte aux lettres en cas d'absence. Le colis sera retirable au bureau de poste le plus proche sous le délai indiqué sur l'avis.
Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande. Ils peuvent dépendre du type de produit concerné (poids, taille,...). Les tarifs de livraison annoncés sont TTC.
Dans la mesure du possible, les pièces seront livrées dans un délai maximum de 15 jours à compter de la prise de commande.
Dans tous les cas de figure, le délai de livraison est précisé au moment de la commande.
En cas de dépassement excédent 7 jours, l'acheteur bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter de la date indiquée pour la livraison pour exercer son droit de dénonciation du contrat de vente par lettre recommandée avec accusé de réception, conformément à la loi du 18 janvier 1992.
Lors de la réception du colis, il est de la responsabilité du destinataire de vérifier la conformité du produit et de porter sur le bon de livraison les dommages éventuels dus au transporteur. En cas de dégradation avérée, l'acheteur devra poser une réclamation par lettre recommandée avec avis de réception dans un délai de sept jours après réception du colis.
La réclamation sera envoyée à l'adresse suivante :
VIOLETTE SAUVAGE Laetitia Foyart
7 boulevard Jean Jaures 93400 SAINT OUEN
Le produit devra être retourné en colissimo suivi dans son état d'origine au Vendeur dans les mêmes délais, à défaut de quoi, la réclamation ne pourra être acceptée. Les frais de retour sont à la charge du Vendeur. Il faut alors que l'acheteur joigne le justificatif des frais de port au colis. Ces frais seront alors remboursés.
VIOLETTE SAUVAGE décline toute responsabilité quant au non respect des délais de livraison dus au fait imprévisible ou insurmontable du transporteur (notamment en cas de perte des produits ou de grève).
Après enquête de 30 jours, si le colis est considéré comme perdu, ''VIOLETTE SAUVAGE''rembourse à l'acheteur l'intégralité de la somme de la commande égarée.
Article 8 : Droit de rétractation et retour des produits
Conformément à l'article L. 121-20 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la réception du colis pour retourner à ses frais les produits à ''VIOLETTE SAUVAGE'' à l'adresse ci- après :
VIOLETTE SAUVAGE 7 Bld Jean Jaures
93400 SAINT OUEN
L'acheteur doit impérativement au préalable spécifier son souhait à ''VIOLETTE SAUVAGE'' et en faire la demande par mail. Un formulaire de retour lui sera adressé et devra accompagner le contenu du colis renvoyé.
Une fois le formulaire de retour adressé, le produit doit être retourné sous 9 jours en bon état, non usagé et dans son emballage d'origine. ''VIOLETTE SAUVAGE'' ne reprendra pas les produits retournés abîmés, incomplets ou usagés au delà de quelques minutes. Les colis pour lesquels aucune pièce jointe ne permettra d'identifier l'acheteur (numéro de commande, nom, ...) ne seront pas repris. 'VIOLETTE SAUVAGE'' pourra refuser les colis envoyés au delà des 9 jours à compter de l'obtention du numéro de retour.
En cas de commande multiple, il arrive que les frais de port soient offerts. Si la totalité de cette commande fait l'objet d'un retour, ''VIOLETTE SAUVAGE'' se réserve le droit de soustraire le coût de la livraison au remboursement du montant de cette commande multiple.
Le droit de rétractation s'applique aussi une fois la commande passée et avant la livraison du produit. Un remboursement est alors opéré dans un délai de 30 jours à compter de la mise en application du droit de rétractation.
Les frais de livraison ne sont pas compris dans le remboursement dans le cas d'une rétractation et sont donc à la charge de l'acheteur.
Le remboursement auprès de la banque du client a lieu dans un délai de 30 jours à compter de la mise en application du droit de rétractation.
Si ''VIOLETTE SAUVAGE'' a commis une erreur de conformité, les frais de livraison seront à sa charge. Il faut alors que le client renvoie le produit en colissimo suivi et joigne le justificatif des frais de port au colis. Les frais de port seront alors remboursés.
Article 9 : Droits d'auteur
Le Site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs) et de la propriété industrielle (marques, dessins et modèles). L'utilisation du Site est limitée à la consultation, l'édition et/ou l'impression de tout ou partie du site pour un usage strictement individuel et privé.
Toute reproduction et diffusion d'éléments du site à des fins commerciales, ainsi que toute modification, réutilisation ou incorporation de ces éléments à d'autres œuvres est interdite, sauf autorisation expresse et par écrit de ''VIOLETTE SAUVAGE''. Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Article 10 : Protection des données personnelles
Dans tous les cas, dans le cadre du respect des lois Informatiques et Libertés et en application de l'article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, ''VIOLETTE SAUVAGE'' s'engage à ne diffuser en aucun cas vos informations à un tiers ou un quelconque organisme commercial.
Article 11 : Loi applicable
Les présentes Conditions de Vente sont soumises à la loi française.
Coordonnées :
''VIOLETTE SAUVAGE''
Laetitia FOYART
7 Bld Jean Jaures
93400 SAINT OUEN
Ci-dessous le bon de commande a completer et a m'envoyer par mail:
Votre adresse de livraison :
Mlle/ Mme
Date :
Articles commandés : Prix ttc
Frais de port en colissimo suivi avec signature 6 euros
TOTAL TTC
Les pièces vous sont réservées pendant 5 jours, le temps de recevoir votre paiement. Au delà de ces 5 jours, je me réserve le droit de les remettre en vente.
Les règlements se font uniquement par cheque.
A l'ordre de
''VIOLETTE SAUVAGE''Laetitia Foyart
7 Bld Jean Jaures 93400 SAINT OUEN
Votre commande vous sera expédiée dans un délai maximum de 15 jours mais c'est un délai que je peux éventuellement réduire si vous m'en faites la demande.
